Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du service Klōz.
Dernière mise à jour : 2026-07-18
Éditeur du service
Dénomination sociale : NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000,00 €
SIREN : 891 746 968 — SIRET (siège) : 891 746 968 00017
TVA intracommunautaire : FR25891746968
RCS : Versailles — inscrite le 7 décembre 2020
Activité (NAF / APE) : Programmation informatique — 6201Z
Siège social : 13 rue Edme Frémy, 78000 Versailles, France
Contact : g.barbat@nsft.fr
Klōz est un logiciel en mode SaaS, propriété de Noelabs R&D, exploité par NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES.
Directeur de la publication
Guillaume Barbat, Président de NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES — g.barbat@nsft.fr.
Hébergement
Hébergeur : DigitalOcean, LLC
Adresse : 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021, États-Unis
Localisation des serveurs : Royaume-Uni (datacenter Londres, région LON1)
Site : https://www.digitalocean.com
Le Royaume-Uni n'appartient plus à l'Union européenne. Le transfert des données y est licite sur le fondement de la décision d'adéquation de la commission européenne du 28 juin 2021, qui reconnaît un niveau de protection équivalent à celui du RGPD.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service Klōz — marque, logo, interface, textes, code source, bases de données, éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Noelabs R&D et/ou de NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité.
Klōz propose des mises en relation à partir des disponibilités et des consentements déclarés par ses membres. L'éditeur ne garantit ni la tenue effective d'un rendez-vous, ni la qualité des échanges, ni l'issue commerciale d'une rencontre. L'utilisateur reste seul responsable des rendez-vous qu'il accepte et des informations qu'il partage.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du service relève de la compétence des tribunaux du ressort de Versailles, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
Signaler un contenu ou un abus
Tout signalement peut être adressé à g.barbat@nsft.fr. Les demandes relatives aux données personnelles sont traitées selon la politique de confidentialité.